Gérard Desos

De:	Desos (Gérard)
Objet:	dans le corps des sous-préfets admis à faire valoir ses droits à la retraite sous-préfet, placé en service détaché
Groupe:	Placé en service

date_debut="2000-01-14"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000212322 (source JORF)

réintégration

14 Décembre 1999 14/12/1999

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	24 août 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000561846 (source JORF)

habilitation

02 Septembre 1999 02/09/1999

De:	Désos (Gérard, Pierre, Marie) sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000577164 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1999 14/07/1999

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 mai 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000197494 (source JORF)

habilitation

28 Mai 1999 28/05/1999

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	15 avril 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000377386 (source JORF)

habilitation

22 Avril 1999 22/04/1999

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	1er décembre 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000392249 (source JORF)

habilitation

05 Décembre 1998 05/12/1998

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	14 septembre 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000574182 (source JORF)

habilitation

19 Septembre 1998 19/09/1998

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	6 avril 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000388430 (source JORF)

habilitation

09 Avril 1998 09/04/1998

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	11 février 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000740657 (source JORF)

habilitation

15 Février 1998 15/02/1998

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	5 juin 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000550149 (source JORF)

habilitation

10 Juin 1997 10/06/1997

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	5 février 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000380896 (source JORF)

habilitation

12 Février 1997 12/02/1997

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:	3 octobre 1996 portant délégation de signature

JORFTEXT000000378139 (source JORF)

habilitation

09 Octobre 1996 09/10/1996

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	9 avril 1996 portant délégation de signature

JORFTEXT000000559290 (source JORF)

habilitation

13 Avril 1996 13/04/1996

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	14 novembre 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000721761 (source JORF)

habilitation

19 Novembre 1995 19/11/1995

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	30 juin 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000370878 (source JORF)

habilitation

02 Juillet 1995 02/07/1995

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	24 mai 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000371727 (source JORF)

habilitation

31 Mai 1995 31/05/1995

De:	Gérard Desos sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	30 novembre 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000186230 (source JORF)

habilitation

07 Décembre 1994 07/12/1994

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.” administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000549008 (source JORF)

habilitation

19 Juin 1994 19/06/1994

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions.” administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000347384 (source JORF)

habilitation

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. » administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000363251 (source JORF)

habilitation

05 Août 1993 05/08/1993

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000714115 (source JORF)

habilitation

07 Juillet 1993 07/07/1993

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000179613 (source JORF)

habilitation

05 Avril 1993 05/04/1993

De:	Desos (Gérard)
Objet:	à participer à la sélection prévue à l'article 16 de la loi n° 82-595 du 10 juillet 1982 pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:	Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes

JORFTEXT000000179710 (source JORF)

admission

02 Avril 1993 02/04/1993

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000357218 (source JORF)

habilitation

23 Avril 1992 23/04/1992

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000536181 (source JORF)

habilitation

10 Juillet 1991 10/07/1991

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000718321 (source JORF)

habilitation

15 Mars 1991 15/03/1991

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000716770 (source JORF)

habilitation

20 Février 1991 20/02/1991

De:	Desos (Gérard) sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets hors classe

sous-prefet

JORFTEXT000000352712 (source JORF)

promotion

19 Décembre 1990 19/12/1990

De:	Gérard Desos sous-préfet, détaché
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:	Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

JORFTEXT000000531192 (source JORF)

habilitation

15 Février 1990 15/02/1990